Mot de la Présidence d’Honneur

La « compliance à la française » ! Voilà qui pouvait naguère passer pour un clin d’œil ironique, ou même une contradiction dans les termes, tant le pays, et ses entreprises, semblaient marqués par une certaine culture latine qui conjugue prolifération des normes et mise en œuvre à géométrie variable.

Et puis, en quelques années, tout a changé : lourdes condamnations sur le fondement du  FCPA, édiction du UKBA, peine de prison ferme dans l’affaire Cahuzac, création du PNF, Loi Sapin 2, RGPD, Loi sur le devoir de vigilance ….

Dans ce contexte, la fonction conformité devenait incontournable dans l’entreprise, dans tous les secteurs d’activité, et il devenait urgent de s’attacher à former les professionnels concernés.

L’esprit qui nous a animé dans la création du  DU (=diplôme universitaire)  peut se résumer par les mots-clés suivants :

  • Approche globale de la compliance, par-delà la diversité des législations concernées,
  • Interdisciplinarité : droit, public et privé, management, communication,
  • Dialogue entre les savoirs universitaires et les pratiques professionnelles,
  • … et surtout, excellence des intervenants, à la hauteur de laquelle la première promotion d’étudiants s’est hissée brillamment !

Un diplôme n’est rien, on le sait, s’il n’est porté par ses anciens, qui en forgent au quotidien la réputation, qui font la courte échelle aux nouveaux, qui donnent aux enseignants un retour sur les réalités de la pratique, etc…  C’est pourquoi nous nous réjouissons tout particulièrement du dynamisme avec lequel la première promotion a créé l’association ACOP2 … alors que l’encre des copies de fin d’année avait à peine séché !

Par dessus tout, nous espérons que le réseau de professionnels de la compliance qui se met ainsi en place puisse constituer un recours pour tous chaque fois que se fera ressentir le besoin de tester une idée nouvelle, d’avoir un retour d’expérience ou de recevoir un conseil bienveillant … et que chacun saura alors répondre « présent » !              

Antoine Gaudemet

Professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas
Co-président de l’Ecole de droit et management de Paris        


Emmanuel Breen

Avocat au barreau de Paris
Maître de conférences à Sorbonne Université